13, rue Le Corbusier - 92100 Boulogne Billancourt
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https://www.securite-patient.fr
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Membre du collectif France Assos Santé, Le LIEN vous aide à faire valoir vos droits comme l’ accès à votre dossier médical ou aux commissions régionales amiables d’indemnisation (CCI) pour obtenir l’indemnisation d’un préjudice de soins.
Depuis 25 ans, l’association le LIEN aide et soutient les personnes victimes d’infections nosocomiales et d’accidents médicaux
Contribuons ensemble à la prévention des erreurs médicales.
Comment ?
La meilleure façon est de poser des questions à vos médecins et soignants et comprendre le sens des soins prescrits ; faites vous expliquer clairement quels sont les effets indésirables connus, prenez le temps de lire et comprendre avant de signer les pages d’informations qui vous sont remises, comprenez si, selon vous, le bénéfice est supérieur aux risques d’effets indésirables, partagez les informations qui vous concernent avec la personne qui vous soigne. Si nécessaire, demandez un deuxième avis en cas de diagnostic grave ou de traitement lourd.
Nos actions :
Le LIEN lutte contre les accidents médicaux et contre les infections nosocomiales et représente les usagers de la santé dans les comités chargés de veiller à la sécurité des personnes soignées… partout où vous recevez des soins.
Nous pouvons vous aider dans vos démarches amiables pour adresser une réclamation,demander une médiation, déclarer un accident médical ou accéder à votre dossier.
Nos actions :
Le LIEN a contribué à la mise en place de centres de références des infections ostéoarticulaires graves et complexes. Liste des centres :
https://solidarites-sante.gouv.fr/I…
Le LIEN a alerté lsur les risques infectieux en cas de désinfection insuffisante des sondes d’échographie vaginales et rectales.
https://solidarites-sante.gouv.fr/I…
Le LIEN a alerté et saisi la Haute Autorité de Santé sur la nécessité de recommandations de prévention de la plagiocéphalie chez les nouveau-nés.
https://www.has-sante.fr/jcms/p_322…
http://lelien-association.fr/asso/?…
Le LIEN est membre de https://www.france-assos-sante.org/
Nos recommandations 2023 :
Ensemble, luttons contre les accidents médicaux, en ouvrant l’oeil, posant des questions et en parlant avec les professionnels de santé.
Attention, les documents d’information qui vous sont remis ne donnent de valeur à votre consentement que si vous avez eu des réponses à vos demandes d’explication.
Vous estimez être victime de préjudices de soins, c’est à dire des conséquences d’une complication qui n’est pas liée à l’évolution normale de la maladie et vous souhaitez vous faire indemniser ces préjudices :
Vous pouvez demander une indemnisation des préjudices de soin selon une procédure amiable et gratuite devant la commission régionale d’indemnisation des accidents médicaux, la CCI, ou devant un tribunal.
Nous aidons gratuitement nos adhérents pour conduire la procédure, les aider à demander leur dossier médical et le présenter au mieux pour obtenir une indemnisation des préjudices.
Attention, pour faire une demande d’indemnisation en CCI, même si vous pouvez le faire seul, de nombreuses victimes ont la déception de voir leur dossier non recevable. Nous ne pouvons que vous recommander de vous faire aider car si votre dossier est estimé non recevable par la CCI, la procédure étant amiable, les appels pour rejet du dossier par la commission ne sont pas possibles ; il ne vous restera plus que la voie contentieuse devant un tribunal. Vous pouvez vous adresser à un avocat quelle que soit la voie choisie.
L’association Le LIEN n’accompagne pas devant les tribunaux mais vous aide dans toute procédure amiable et en particulier pour la préparation et présentation d’un dossier devant une commission régionale amiable d’indemnisation ; ce soutien est gratuit pour tout adhérent. En cas de besoin une étude de dossier peut - être réalisée par un médecin conseil de victimes à votre demande.
Le premier obstacle pour bénéficier de cette procédure est la porte d’entrée de votre dossier devant la CCI, cela s’appelle la recevabilité du dossier.
Première condition pour la recevabilité : le délai dont vous disposez pour saisir la commission régionale de conciliation et d’indemnisation.
Le délai de prescription de votre action est de 10 ans à compter de la date de consolidation de votre état de santé
Deuxième condition : pouvoir mettre en évidence un lien entre le préjudice subi et l’acte concerné ou la prise en charge clinique.
Troisième condition : mettre en évidence un seuil de gravité suffisant
Qu’est-ce qu’un accident médical grave ?
Est considéré comme grave l’accident médical ayant entraîné un dommage supérieur aux seuils suivants :
un taux d’atteinte permanente à l’intégrité physique ou psychique (AIPP) supérieur à 24 % ;
ou un arrêt temporaire des activités professionnelles (ATAP) pendant une durée au moins égale à six mois consécutifs ou à six mois non consécutifs sur une période de douze mois ;
ou des gênes temporaires constitutives d’un déficit fonctionnel temporaire (DFT) supérieur ou égal à un taux de 50 % pendant une durée au moins égale à six mois consécutifs ou à six mois non consécutifs sur une période de douze mois ;
Ou à titre exceptionnel :
lorsque la victime est déclarée définitivement inapte à exercer l’activité professionnelle qu’elle exerçait avant l’accident médical ;
lorsque l’accident médical, l’affection iatrogène ou l’infection nosocomiale occasionne des troubles particulièrement graves, y compris d’ordre économique, dans ses conditions d’existence (TPGCE).
Si ce seuil n’est pas atteint la commission peut vous proposer une procédure dite de « conciliation » ; malheureusement ce type de procédure a peu de chances d’aboutir, les victimes se heurtent à la force d’inertie et au manque d’éthique des établissements et de leurs assureurs qui exploitent un combat inégal et misent sur le fait que pour un seuil faible la victime n’ira de toute façon jamais en justice.
Car en cas de seuil estimé trop faible par la commission d’indemnisation CCI , il reste néanmoins la voie de la justice avec l’aide d’un d’avocat.
Un accident médical est considéré comme grave s’il a entraîné un dommage supérieur à l’un des seuils suivants :
1 - Taux d’atteinte permanente à l’intégrité physique ou psychique (AIPP) supérieur à 24 %
2 - Arrêt temporaire des activités professionnelles (ATAP) pendant au moins 6 mois consécutifs (ou 6 mois non consécutifs sur une période de 12 mois)
3 - Gênes temporaires constitutives d’un déficit fonctionnel temporaire (DFT) supérieur ou égal à un taux de 50 % pendant au moins 6 mois consécutifs (ou 6 mois non consécutifs sur une période de 12 mois)
À titre exceptionnel, le caractère de gravité peut être reconnu lorsque la victime est déclarée définitivement inapte à exercer son activité professionnelle ou lorsque ses conditions d’existence s’en trouvent gravement troublées.
Recommandation pour mieux prévenir les accidents médicaux
Si votre état vous le permet, soyez co-acteur de votre prise en charge en soins et participez à réduire les risques de complications médicales évitables :
D’abord, ouvrez l’œil et ouvrez la ! si vous remarquez une anomalie qui vous concerne, soit un acte soit une information inadaptée inscrite dans votre dossier, soit un défaut de surveillance, dites le sans hésiter.
Insistez pour demander la correction d’une fausse information dans votre dossier ou faire inscrire une information que vous estimez capitale ( allergies, traitements antérieurs, antécédents, risques connus) toujours avec politesse mais fermeté et ne lâchez pas avant d’avoir obtenu une réponse qui vous parait cohérente. Cela peut vous sauver la vie.
Photographiez vos résultats d’analyses biologiques, comptes rendus de radiologie, interventions et vos traitements, avec votre téléphone portable pour les avoir toujours sur vous en cas de besoin ou d’urgence même si vous avez ouvert votre espace santé sur le site Ameli.
Osez parler avec votre médecin et osez dialoguer pour être sûr(e) que le traitement, l’examen ou l’intervention sont bien nécessaires.*
N’hésitez pas à demander un 2e avis quand vous avez besoin d’une confirmation de traitement ou diagnostic notamment en cas de traitement lourd.
Exigez toujours une information sur les effets indésirables de tel ou tel examen ou traitement. Pesez le pour et le contre, et exprimez votre préférence.
deuxièmeavis.fr :
Demandez un deuxième avis médical, surtout s’il s’agit d’un diagnostic grave ou d’un traitement lourd.
Si vous ne trouvez pas de spécialiste capable de vous donner ce 2e avis ou si vous hésitez à consulter, Vous souhaitez obtenir un deuxième avis par des experts éclairés
https://www.deuxiemeavis.fr/
Ce deuxième avis est pris en charge par certaines mutuelles ou caisses de prévoyance.
Avec « deuxièmeavis.fr » le médecin qui rendra un avis sur votre dossier est toujours un expert de votre problème de santé : tous les médecins ont été référencés selon des critères de sélection stricts définis par un Conseil Scientifique.
Déclarez les accidents médicaux dont vous estimez être victime :
Si vous souhaitez déclarer au ministère de la santé, une situation d’accident médical vécue par vous même ou une personne proche, vous pouvez déclarer sur :
https://signalement.social-sante.go…
Pour une action en justice pour un problème de santé, l’association peut vous aider à choisir un avocat spécialisé en dommage corporel.
et n’oubliez pas que si vous avez souscrit un contrat de protection juridique, ce contrat peut couvrir tout ou partie de vos frais d’accompagnement à l’expertise, devant la CCI ou devant un tribunal, par un avocat ou un médecin conseil de victime, spécialiste du dommage corporel.
Votre assureur doit toujours être prévenu de votre intention d’engager une demande d’indemnisation avant d’engager vos démarches devant une CCI ou un tribunal.
Et à lire Docteur, est-ce bien nécessaire ?
Trop soigner rend malade ; docteur, est-ce bien nécessaire ?
Claude Rambaud, Jean-Pierre Thierry Editions Albin Michel
ou
http://www.medicilline.com/accueil/…
Et à regarder
« Tuer le messager n’efface pas la mauvaise nouvelle »
hommage au médecin chinois Li Wenliang qui a tenté de prévenir le monde , écoutez
https://www.youtube.com/watch?v=bda…
Nouvelle étude de l’OCDE sur la culture de sécurité des patients dans les hôpitaux.
https://www.securite-patient.fr/ocd…
Points forts :
Le travail d’équipe est généralement bien noté (76% de réponses positives en moyenne pour HSPSC v2).
Le soutien des managers pour la sécurité des patients est également bien évalué (73% pour HSPSC v2).
Points faibles :
La dotation en personnel et le rythme de travail restent les domaines les moins bien notés (48% pour HSPSC v2, 37% pour v1).
La réponse aux erreurs (traitement équitable et apprentissage) montre des faiblesses (54% pour v2, 47% pour v1).
Les variations de réponses entre pays peuvent être considérées comme importantes et restent relativement difficles à interpréter (notamment parceque le passage à une version 2 du questionnaire n’est pas encore suffisamment généralisé).
Comparaisons avec les résultats pour la France dans l’étude de l’OCDE.
En 2023, la France a mené sa première enquête nationale sur la culture de sécurité des patients dans les établissements de santé volontaires.
La campagne nationale française de la culture de sécurité des soins :
Une initiative conjointe de la HAS et de la FORAP qui s’est déroulée de mai à juin 2023. (FORAP = Fédération des Organismes Régionaux et territoriaux pour l’Amélioration des Pratiques en santé)
https://www.youtube.com/watch?v=hRG…
L’enquête a utilisé une version française validée du Hospital Survey on Patient Safety Culture (HSPSC v1).
Un rapport complet sur les résultats nationaux est prévu pour 2024.
Une nouvelle enquête nationale est planifiée pour 2027 dans le cadre d’un programme national d’amélioration de la sécurité des patients.
Mpox, une nouvelle infection notamment sexuellement transmissible ou IST.
Début mai 2022, des cas de mpox sans lien direct avec un voyage en Afrique du Centre ou de l’Ouest où le virus est présent, ou avec des personnes de retour de voyage, ont été signalés en Europe et dans le monde.
Depuis cette date, la maladie fait l’objet, en France comme en Europe, d’une surveillance renforcée reposant sur la Déclaration Obligatoire des cas diagnostiqués.
5 002 cas d’infection à virus mpox ont été recensés en France, parmi lesquels 4 146 (83 %) ont été confirmés biologiquement. Aucun décès n’a été signalé en France.
La transmission interhumaine peut se faire par les gouttelettes respiratoires, qui ne peuvent généralement pas se déplacer à plus de quelques mètres, ce qui nécessite un contact prolongé face à face.
Les autres modes de transmission interhumaine comprennent le contact cutané direct avec les liquides biologiques ou la lésion, et le contact indirect avec la lésion, par exemple par des vêtements, du linge de maison ou de la vaisselle contaminés.
Pour Eric Caumes, infectiologue, qui alerte sur les IST depuis quelques années, la variole du singe nommée Mpox est la preuve de l’émergence d’une nouvelle IST, une de plus, dit il . ( cf. itw revue raison sensible)
Il se dit très étonné que les alertes émises jusqu’à présent n’aient pas interpellé davantage les pouvoirs publics et ses collègues.
En juillet 2023, l’OMS avait publié une mise au point identifiant une trentaine de pathogènes sexuellement transmissibles, dont certains très peu accessibles à des traitements préventifs. Depuis cet avertissement, trois nouvelles maladies liées à une promiscuité sexuelle ont été décrites.
Lesquelles ?
Une provient d’un champignon, Trichophyton mentagrophytes, qui se transmet de peau à peau. Elle n’a pour l’heure été détectée que chez les hommes homosexuels ou HSH.
La seconde, Klebsiella aerogenes, entraine une infection des follicules pileux du visage et est liée à une bactérie digestive se transmettant de manière sexuelle, probablement du fait de rapports buccaux-anaux. Elle n’a également été décrite que chez des HSH.
Et la 3e : Mpox 1b infection classée comme IST après qu’on ait trouvé un cluster sexuel en RDC. Les premiers cas datent de mars 2023, et depuis a gagné les pays voisins de la RDC. Un cas a maintenant été déclaré en Suède et ce n’est qu’une question de temps pour que la maladie apparaisse ailleurs. Il n’y a aucune raison que ce qui s’est passé en 2022 avec le Mpox 2 n’arrive pas avec le clade 1, réputé plus contagieux, et plus grave.( sic)
Face à la flambée épidémique partie de la République démocratique du Congo (RDC), l’OMS a déclaré le 14 août une urgence de santé publique internationale pour Mpox.
Ce plus haut niveau d’alerte concerne plus particulièrement une souche du clade 1 de ce Mpox, à la différence de l’urgence déjà émise en 2022 après à la diffusion inédite à travers le monde d’un virus du clade 2, dont la mortalité est beaucoup plus faible.
Et sa contagiosité ? supposée plus grande, elle augmente le risque que cela déborde plus rapidement des communautés à risque vers la population générale et atteigne les enfants.
En savoir plus : cf ITW de Eric Caumes dans
https://raisonsensible.substack.com…
Que faire pour se protéger ?
Risques par contact sexuel :
Le LIEN invite à suivre les recommandations d’Eric Caumes qui sont de toujours veiller à la protection des rapports sexuels.
Se protéger au mieux et tout faire pour minimiser les risques. ( safer sex)
Mpox et le risque transfusionnel :
Dans le contexte de cas d’infections par le mpox, l’Etablissement français du sang, le centre de transfusion sanguine des armées, l’agence de la Biomédecine, appliquent des mesures de prévention des risques de transmission du virus mpox pour les dons de produits sanguins, de greffons et autres produits issus du corps humains.
Ministère de la santé
Infection par le virus mpox : repérer et prendre en charge un patient en France
Les cas rapportés en France sont majoritairement bénins, et il n’y a pas de décès signalé à ce jour en France.
La maladie :
– Après une période d’incubation pouvant aller de 5 à 21 jours, le patient développe une éruption cutanée, préférentielle, mais non exclusive, en région ano-génitale ou au niveau de la muqueuse buccale, qui peut aussi toucher d’autres parties du corps, dont les paumes des mains, les plantes des pieds, le visage ou le cuir chevelu.
– Les symptômes initiaux peuvent aussi être une fièvre, des céphalées, des douleurs musculaires, une odynophagie, une asthénie, une poly-adénopathie cervicale et/ou inguinale, et peuvent précéder l’éruption cutanée d’1 à 2 jours. La personne est contagieuse dès l’apparition des premiers symptômes.
Les autres muqueuses (ORL, conjonctives) peuvent également être concernées. Il convient de noter que les cas récemment détectés chez les HSH ont signalé une prépondérance de lésions dans la région génitale.
L’atteinte cutanée survient en une seule poussée. Les lésions passent par différents stades successifs (macule, papule, vésicule, pustule puis croûte), et évoluent de façon uniforme.
Lorsque les croûtes tombent, les personnes ne sont plus contagieuses. La maladie dure généralement de 2 à 3 semaines.
– L’atteinte cutanée de l’infection par le mpox se différencie de celle de la varicelle (peu fréquente chez l’adulte). Pour la varicelle, l’éruption évolue en plusieurs poussées. Les paumes des mains et les plantes des pieds sont épargnées.
– La transmission du virus mpox se produit lorsqu’une personne entre en contact avec un animal (rongeurs notamment), un être humain ou des matériaux contaminés par le virus.
Le virus pénètre dans l’organisme par une lésion de la peau (même non visible), des voies respiratoires ou des muqueuses.
La transmission de l’animal à l’homme peut se faire par morsure ou griffure, par la préparation de viande de brousse, par contact direct ou indirect avec des fluides corporels ou du matériel de lésion. Il n’y a pas habituellement d’animaux réservoirs présents en Europe.
– La transmission interhumaine peut se faire par les gouttelettes respiratoires, qui ne peuvent généralement pas se déplacer à plus de quelques mètres, ce qui nécessite un contact prolongé face à face. Les autres modes de transmission interhumaine comprennent le contact cutané direct avec les liquides biologiques ou la lésion, et le contact indirect avec la lésion, par exemple par des vêtements, du linge de maison ou de la vaisselle contaminés.
– La vigilance est requise devant tout cas évocateur.
– Dans le contexte de cas d’infections par le mpox, l’Etablissement français du sang, le centre de transfusion sanguine des armées, l’agence de la Biomédecine, appliquent des mesures de prévention des risques de transmission du virus mpox pour les dons de produits sanguins, de greffons et autres produits issus du corps humains.
Recommandations ministère de la santé, en savoir plus :
https://sante.gouv.fr/soins-et-mala…
Plusieurs dossiers de victimes de complications évitables post chirurgie de l’obésité ont été analysés par l’association. Une bonne information préalable de la personne opérée aurait pu contribuer à éviter certaines complications.
Nous invitons les personnes qui souhaitent faire appel à ce type d’intervention à bien lire les recommandations de la Haute Autorité de Santé avant de décider et de bien partager la décision avec le chirurgien.
Chaque patient doit être informé complètement du bénéfice attendu en regard des risques possibles encourus selon ce qu’il cherche à obtenir et selon son histoire, ses antécédents médicaux et tout ce qui pourrait impacter ses chances de réussite.
recos HAS, clic sur :